Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMMEINHES REMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMEINHES REMCO domicilié(e) Z.I. Paris Nord II, 13, rue de la Perdrix, B.P.50398, 95943 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE CEDEX (dossier no 2111368) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2111368) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489037.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2008.
COMMEINHES REMCO a également déposé les autres marques suivantes : REMCO
COMMEINHES REMCO, société anonyme - Z.I. Paris Nord II, 13, rue de la Perdrix, B.P.50398, 95943 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE CEDEX (dossier no 2111368) - France - SIREN 348982307
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2111368) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111368 - Publication au BOPI 1998-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, caisses métalliques;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;bouteilles en acier pour gaz comprimés;en particulier oxygène.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, en particulier aspirateurs portables, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en particulier appareils pour transvaser l'oxygène, masques respiratoires, appareils et instruments d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux, en particulier pour l'oxygénothérapie et la réanimation, inhalateurs, insuflateurs pulmonaires, unité portative de surveillance et de thérapeutique cardiaque, ensemble de distribution d'oxygène, équipements d'ambulances;instruments et appareils dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels); mobilier médico-chirurgical, brancards.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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